Signaler. Ce dossier ne peut être saisi par le Club. En cas de mutation, le locataire doit fournir un avis de mutation fourni par son employeur. Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. Justificatif de la qualité de natif du DOM pour l’agent, son conjoint ou ses ascendants directs (père ou mère) source : BO spécial n°10 du 4 Novembre 2010 Organisateurs de compétitions : pour répondre à vos besoins de mise à jour des calendriers, une nouvelle fonctionnalité a été développé. Edition Liste : Licences qualifiées remplace Edition complète des licences. Suite à notre entretien en date du _____ (date de l'entretien), nous avons convenu de donner suite à votre demande de mutation dans notre établissement situé à _____ (préciser le lieu de mutation). Pièces justificatives à joindre aux demandes de mutations. Galerie Vidéos Tuto E licence (renouvellement, mutation, création) et validation club. Partager. Facebook Twitter Whatsapp Pinterest LinkedIn Email Tumblr. Objet : Attestation de mutation . RAPPEL : Le dossier de mutation est créé par le club lors de la création de la licence et de la détection de doublon.. Gestion des Mutations . 1 formulaire LICENCE FFBB Pour 1 renouvellement (dont mutation) : U20 1 questionnaire de santé FFBB : Si vous avez répondu NON à toutes les questions PAS de certificat médical à fournir 170 € 1 certificat médical (avec les mêmes conditions que ci-dessus): Si vous avez répondu OUI à une ou plusieurs questions du questionnaire de santé Jouer 3X3 Compétitions Équipes de France FFBB: en club. Ecole d’Arbitrage – Demande de validation de Niveau 2, DEMANDE D’EQUIVALENCE BEES1 option « basketball » avec le DE.JEPS spécialitéÂ, perfectionnement sportif mention "basketball", Politique de protection des données personnelles, Certificat de qualification professionnelle technicien sportive de Basketball, Validation des acquis de l’expérience pour le CQP « Technicien Sportif de Basketball », Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Reconnaissance de qualification, Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Allègement de formation, Formulaire de Reconnaissance des Acquis de la Formation Initiale - Modèle Ligue, Demande de modiffication de couleur licence, Demande de licence JC après 2 ans de licence JT dans le même groupement sportif, Demande de licence joueur(se) précédemment licencié(e) à l’étranger, Demande de licence contact Basket 2020/21, Demande de licence contact Micro Basket 2020/21, Certificat d’aptitude au surclassement (à photocopier en blanc), Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel (à photocopier en jaune), Convention pour établissement et association VxE, Demande d'autorisation de rencontre internationaleÂ, Bulletin de souscription à la garantie des véhicules des transporteurs bénévoles, Garantie des véhicules des transporteurs bénévoles, Modèle de statuts pour une association affiliee à la FFBB, Modèle de convention-type pour une entente. 2) extrait d’acte de naissance établissant l’identité du partenaire et le lieu d’enregistrement du Pacs. Attention : Utiliser le document de la saison. • Communication avec la FFBB. E / Pour toute mutation, la partie Assurance doit être remplie (ne pas oublier de cocher le choix de l’option) et signée. Indiquez le motif de la demande uniquement pour les mutations à caractère exceptionnel (joindre les justificatifs) : A le . Consultez FBI / Nouveautés 3.0.3 disponible en page d'accueil pour en savoir plus. 11:22. Les décisions de justice et/ou justificatifs définissant les modalités d’exercice du droit de visite ou d’organisation de l’hébergement. : The provider sends a security credential to the gateway. ... justificatif administratif établissant l’engagement dans les liens d’un Pacs. Certificat de qualification professionnelle technicien sportive de BasketballValidation des acquis de l’expérience pour le CQP « Technicien Sportif de Basketball »Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Reconnaissance de qualificationDemande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Allègement de formationFormulaire de Reconnaissance des Acquis de la Formation Initiale - Modèle Ligue, Ecole d’Arbitrage – Demande de validation de Niveau 2DEMANDE D’EQUIVALENCE BEES1 option « basketball » avec le DE.JEPS spécialité perfectionnement sportif mention "basketball", Demande de licence 2020 - 2021Demande de licence ASP 2020/21Demande de modiffication de couleur licenceDemande de lettre de sortieDemande de licence JC après 2 ans de licence JT dans le même groupement sportifDemande de licence joueur(se) précédemment licencié(e) à l’étrangerDemande de licence (AST) 2020/21Demande d'extension TDemande de mutationCertificat Médical et SurclassementCharte d'engagements, Demande de licence contact Basket 2020/21Demande de licence contact Micro Basket 2020/21Demande de licence contact pass 2020/21, Certificat d’aptitude au surclassement (à photocopier en blanc)Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel (à photocopier en jaune)Tableau des surclassements, Formulaire de création de groupementConvention pour établissement et association VxE, Procédure en cas d'intempériesDemande d'autorisation de rencontre internationaleÂ, Bulletin de souscription à la garantie des véhicules des transporteurs bénévolesGarantie des véhicules des transporteurs bénévolesDéclaration d'assurance d'accidentModèle de statuts pour une association affiliee à la FFBBModèle de convention-type pour une ententeModèle Imprimé-Type entent, Retrouvez toute l'actualité Basket sur les réseaux sociaux. RAPPEL : Le dossier de mutation est créé par le club lors de la création de la licence et de la détection de doublon.. Gestion des Mutations . Elles doivent être retournées au rectorat signées, visées par le chef d’établissement et accompagnées Jouer 3X3 Compétitions Équipes de France FFBB: en club. Tous les hamps ne sont pas o ligatoires, les filtres vous permettent d’affiner votre recherche. Bonjour, je suis en train de me battre avec la caf a propos d'un certificat de mutation. Merci. • Il aura la possibilité de télécharger directement les justificatifs (certificat médical, CNI pas obligatoire pour les mineurs, surclassement, charte). • Validation du contrôle anti-dopage (obligatoire pour les mineurs). Votre demande de mutation est alors envoyée. Nous certifions que Monsieur / Madame employé par la société domiciliée au , en tant que depuis le a bénéficié d’une mutation interne au sein du service à notre établissement . 7 juin 2020 | 0 commentaire. Madame, Monsieur, Si le changement de lieu de travail constitue une modification du contrat de travail. Le 16 novembre 2020 8 janvier 2021. • Choisir son assurance. Justificatif RQTH ou attestation de dépôt de la demande RRE Photocopie du livret de famille (parent et enfant) ou extrait d’acte de naissance de l’enfant, ou toute pièce officielle attestant de l’autorité parentale unique. Pour les cas de perte d’emploi, nouvel emploi à la suite d’une perte d’emploi et de premier emploi, une attestation de l’employeur, un contrat de travail ou un document attestant d’une situation de chômage sont des justificatifs recevables. Signaler. à préparer à l’appui de la demande de mutation Les confirmations de demandes seront reçues DIRH Division des ressources humaines 2G rue Général Delaborde 21000 Dijon le 4 avril 2018 dans les établissements. Tous droits réservés. … Une personne se présente à votre club et souhaite se licencier chez vous. Elle est utile pour un certain nombre de démarches administratives, en particulier pour résilier son bail de location. Pour les situations de garde conjointe ou alternée: justificatifs et décisions de Je vous explique je me remet en couple avec mon ex conjoint qui était allocataire dans la caf du 52, je fais le changement de situation le 10/03/16 via internet. May 3. Ce dossier est à envoyer complet au Comité Départemental. Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Politique relative aux cookies 4 – MUTATION HORS PERIODE (1er août au 31 décembre) 4.1 – A partir de 2006 et plus Aucun justificatif n’est demandé. Tout oubli de justificatif pouvant attester d’un ou plusieurs éléments du barème entraine la perte des points correspondants . • Cliquer sur DEMANDE DE MUTATION Choisir la région, la ligue, le comité et le club pour le transfert de votre licence dans le club de votre choix et cliquer sur ENVOYER MA DEMANDE DE MUTATION. Indiquez le motif de la demande uniquement pour les mutations à caractère exceptionnel (joindre les justificatifs) : A le . FormationCertificat de qualification professionnelle technicien sportive de BasketballValidation des acquis de l’expérience pour le CQP « Technicien Sportif de Basketball »Demande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - Reconnaissance de qualificationDemande de validation d'éléments issus d'autres certifications ou qualification - … Jeunes (3 à 11 ans) BabyBasket (3 à 5 ans) MiniBasket (6 à 11 ans) Ados (12 à 18 ans) Adultes (+ de 18 ans) hors club. La mutation sera gratuite (Art. 0. Ce dossier est à envoyer complet au Comité Départemental. • Il finalise sa demande de licence. Justificatif de mutation pour preavis. Articles similaires Vidéos Tuto E licence (renouvellement, mutation, création) et validation club. Mutation ou prêt En cas de mutation, le club doit transmettre le dossier complet au comité, ou dans certains cas à la FFBB via le CD. Rôle du club. Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Politique relative aux cookies Merci. © Copyright Fédération Française de BasketBall. Rôle du club. En fait esque j'ai le droit de faire une attestation de mutation pour mon fils, je suis artisan (eurl) Peut il ne pas payer le dernier mois de loyer puiqu'il quitte l'appartement le 03/01/2010 et demander à ce qu'il soit déduit sur la caution Cordialement Commenter. Le club ne fait rien dans FBI, tant que la mutation ou le prêt n’est pas enregistré dans FBI. DEMANDE DE MUTATION EXCEPTIONNELLE Formulaire complémentaire Cet imprimé est spécifique à la Ligue PACA de Tennis de Table. Un belle vidéo. Merci. La saison n'est pas ter. Attestation mutation professionnelle : modèle gratuit Lorsqu’un salarié est amené à faire un déménagement, il est obligé d’apporter une attestation de mutation professionnelle comme preuve de sa mobilité géographique. En cas de mutation, le locataire doit fournir un avis de mutation fourni par son employeur. Les dates de reprise de la saison 2018-2019 sont désormais connues. in, LFB, LF2, NF1, NF2, NF3, NM1, NM2, NM3. Sans contact préalable, ta demande d'adhésion pourrait être refusée. Récépissé d’envoi de la mutation o Mutations (période exceptionnelle du 01/07 au 30/11 puis du 01/12 au 29/02 Documents à fournir : Formulaire demande de licence Demande de mutation Charte d’engagement (si niveau de jeu = CF/PN) Justificatif de domicile Le délai de retour au rectorat n’étant que de … Tous les.. A bientôt sur FFBB Formation Le Podacst ! Organisateurs de compétitions : pour répondre à vos besoins de mise à jour des calendriers, une nouvelle fonctionnalité a été développé. Dématérialisation de la Licence FFBB 2020-2021 ... Si vous n’êtes que » joueur » cliquer sur ne souhaite pas exercer de fonction . Tous les hamps ne sont pas o ligatoires, les filtres vous permettent d’affiner votre recherche. 1 questionnaire de santé FFBB COVID-19 à remettre au médecin traitant : né(e)s 2005 ... - 10% pour les demandeurs d'emploi : merci de nous fournir une copie d'un justificatif de moins de 3 mois, prendre contact avec les dirigeants. Elle est utile pour un certain nombre de démarches administratives, en particulier pour résilier son bail de location. Une alternative à la mutation pour les moins de 21 ans est le prêt à une autre association. Seules les structures "Territoires" ont accès à cette fonction. Sans justificatif valable, vous serez tenu de quitter votre logement sous un préavis de trois mois. Il ne se substitue pas au formulaire de ... Justificatif de scolarité dans l’ancien établissement Justificatif de scolarité dans le nouvel établissement Justificatif du nouveau domicile . Le document justificatif d’une lettre de résiliation de bail pour mutation professionnelle peut être une attestation de mutation signée par votre conseil RH ou le représentant légal de votre société avec le cachet de votre entreprise. FFBB : Précisions. Attestation mutation professionnelle : modèle gratuit Lorsqu’un salarié est amené à faire un déménagement, il est obligé d’apporter une attestation de mutation professionnelle comme preuve de sa mobilité géographique. [ E-LICENCE : CRÉATION- RENOUVELLEMENT- MUTATION] Pour la saison 2020/2021, la FFBB a mis en place le processus de licence dématérialisée ! De 17 à 25 ans inclus : certificat de scolarité pour l’année scolaire en cours. - Formulaire de Demande de licence - Copie du passeport ou de la carte d’identité - Récépissé d’envoi - Justificatif de domicile - Justificatif de la mutation : (certificat de scolarité, contrat de travail etc…) MUTATION : (* mentions obligatoires) Par la présente, je sollicite ma mutation vers l’association suivante: De 11 à 16 ans inclus : aucun justificatif. Une personne se présente à … En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions. Jeunes (3 à 11 ans) BabyBasket (3 à 5 ans) MiniBasket (6 à 11 ans) Ados (12 à 18 ans) Adultes (+ de 18 ans) ... 1041 AVENUE DE DRAGUIGNAN: GARDE (la) Fax : 0494425532 Tél bureau : 0494422011: Email : comite.var.basket@orange.fr: Edition Liste : Licences qualifiées remplace Edition complète des … Le règlement de la licence et des frais de mutation (chèque, espèces, tickets CAF) Le chèque de caution pour les équipements (70€ de U9 à U13 et 100€ de U15 à. Une déclaration de reconnaissance anticipée de l’enfant à naître établie en mairie au plus tard le 1er avril 2020 (agents NON mariés et NON Liés par un PACS) Parent isolé: Toute pièce (courrier plus justificatifs éventuels) attestant que la mutation améliorerait les conditions de vie de l’enfant . Le processus de démission / mutation de licence. Bonification DOM. Seules les structures "Territoires" ont accès à cette fonction. 1 questionnaire de santé FFBB COVID-19 à remettre au médecin traitant : né(e)s 2005 ... - 10% pour les demandeurs d'emploi : merci de nous fournir une copie d'un justificatif de moins de 3 mois, prendre contact avec les dirigeants. Céline Guiraud 2020-06-08T11:43:48+01:00 3 juin 2020 | 0 commentaire. : Le système d'archives associe un identificateur d'utilisateur initial à une application exécutable particulière et à des informations de justificatif d'identité. Signature du(de la) licencié(e) : Signature d'un représentant légal du(de la) lice ncié(e) (enfants mineurs) : ... Comité d'accueil ou Ligue d'accueil ou FFBB . Mutations : règlement de la mutation par le licencié Demande de licence FFBB remplie en ligne par le joueur via lien hypertexte envoyé par mail -La photo d'identité et le certificat médical (document libre) sont à fournir en ligne lorsque cela est nécessaire - le médecin valide pour les surclassements (licenciés né Mutation des Seniors Filles et Garçons devant évoluer en Pré-Nationale Nous déclenchons une pré-mutation auprès de la FFBB … Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. Le fournisseur envoie un justificatif d'identité de sécurité à la passerelle. Le préavis pour quitter un logement est par défaut de 3 mois sauf si vous avez une mutation professionnelle, cf notre article Modèle de lettre pour donner congé à son propriétaire L'attestation de mutation professionnelle justifie votre changement de résidence … E / Pour toute mutation, la partie Assurance doit être remplie (ne pas oublier de cocher le choix de l’option) et signée. 1 formulaire LICENCE FFBB Pour 1 renouvellement (dont mutation) : U20 1 questionnaire de santé FFBB : ... - 10% pour les demandeurs d'emploi : merci de nous fournir une copie d'un justificatif de moins de 3 mois, prendre contact avec les dirigeants. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions. Je vous souhaite une bonne journée. Consultez FBI / Nouveautés 3.0.3 disponible en page d'accueil pour en savoir plus. Attestation de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie faisant mention de la CMUC en cours de validité (à la date d’activation du Pass). Pour les cas de perte d'emploi, nouvel emploi à la suite d'une perte d'emploi et de premier emploi, une attestation de l'employeur, un contrat de travail ou un document attestant d'une situation de chômage sont des justificatifs recevables. %link_cta% Exemple d’attestation de … 49.2.2) et la licence sera en indicateur A, UEA, EA ou JEA. 20 ... imprimables seront mis en ligne sur le site Internet de la FFBB et sur ... Justificatif Domicile, autre): • Il en informe le club, via un dialogue dans FBI, avec coche d’une des raisons ci-dessus, et ajout possible d’un commentaire Ce dossier ne … 0. Pour nous permettre de vous répondre, je vous remercie de bien vouloir nous préciser : votre situation professionnelle, quel organisme vous demande ce justificatif, pour quelle démarche, et toute information que vous jugerez utile d'ajouter. • Cliquer sur DEMANDE DE MUTATION Choisir la région, la ligue, le comité et le club pour le transfert de votre licence dans le club de votre choix et cliquer sur ENVOYER MA DEMANDE DE MUTATION. L’absence de confirmation de participation avant la date butoir annule la participation à la mutation du candidat. Information important pour les nouveaux adhérents (création ou mutation) Nos équipes étant pour la plupart complètes, avant toute demande d'adhésion, merci de contacter M. Guillaume Pilet (0668162108) afin de t'assurer de la disponibilité de place. Justificatif de mutation. Confirmation de demande de mutation, pièces justificatives, contacts et calendrier À partir du 9 décembre 2015, chaque agent reçoit du rectorat, dans son établissement ou service, un formulaire de confirmation de demande de mutation en un seul exemplaire. Modèle d'attestation de mutation professionnelle à télécharger gratuitement. Signature du(de la) licencié(e) : Signature d'un représentant légal du(de la) lice ncié(e) (enfants mineurs) : ... Comité d'accueil ou Ligue d'accueil ou FFBB . Pour les cas de perte d’emploi, nouvel emploi à la suite d’une perte d’emploi et de premier emploi, une attestation de l’employeur, un contrat de travail ou un document attestant d’une situation de chômage sont des justificatifs recevables. Merci. Votre demande de mutation est alors envoyée. En fait esque j'ai le droit de faire une attestation de mutation pour mon fils, je suis artisan (eurl) Peut il ne pas payer le dernier mois de loyer puiqu'il quitte l'appartement le 03/01/2010 et demander à ce qu'il soit déduit sur la caution Cordialement Commenter. 4.2 – De 2005 à 2002 (moins de 17 ans) Facebook Twitter Pinterest Email.